Politique concernant l'alcool et les drogues

1.         Énoncé

La politique définie ci-dessous s'applique à toutes les catégories d'activités des cadets :

1. Les cadets qui enfreignent cette politique doivent être suspendus de leur formation et doivent rencontrer un conseiller; ils risquent également le renvoi;
2. Les membres de la Ligue navale, les officiers et les instructeurs des cadets qui enfreignent la politique concernant l'alcool doivent être suspendus de leurs fonctions, en attente de l'étude de leur renvoi éventuel.

2.         Alcool

1. Quel que soit l’âge ou la législation provinciale, les cadets ne peuvent acheter, consommer ou avoir en leur possession de l’alcool lorsqu’ils participent à des activités de cadets;
2. Les officiers et les instructeurs des cadets ne doivent pas boire d'alcool ou être sous l'influence de l'alcool quand ils prévoient être ou sont en supervision ou en formation directe de cadets;
3. Les organisateurs d'événements sociaux pour adultes, auxquels sont invités des cadets, doivent faire en sorte que les cadets puissent avoir accès à des boissons non alcoolisées et que la politique d'interdiction d'alcool à tous les cadets soit bien comprise par ceux-ci et par les invités;
4. Aucune consommation de boisson alcoolisée n'est tolérée lors des événements sociaux organisés expressément pour les cadets;
5. La politique des Forces canadiennes concernant l'alcool se trouve dans l'OAIC 13-23.

3.         Usage du tabac

1. Il est interdit aux cadets de fumer durant leurs activités;
2. Les officiers, instructeurs et autres bénévoles doivent éviter de fumer en présence de cadets;
3. La politique concernant l'usage du tabac édictée par les Forces canadienne se trouve dans l'OAIC 13-22.

4.         Drogues

La Ligue navale du Canada et les Forces canadiennes ont toutes deux adopté une politique de tolérance zéro en ce qui concerne l'usage non autorisé des drogues :

1.  
   • L'usage non autorisé de toute drogue ou substance prohibée est interdit;
   • La possession, le trafic, l'importation ou l'exportation d'un stupéfiant ou d'une substance définie comme stupéfiant constituent des infractions en vertu de la Loi sur les stupéfiants; les mêmes agissements, en ce qui concerne les drogues réglementées et à utilisation restreinte, représentent des infractions en vertu de la Loi sur les aliments et drogues (LAD);
   • La possession, la livraison ou le contrôle d'accessoires reliés aux drogues, avec l'intention de les utiliser en rapport à une infraction à la Loi sur les stupéfiants et à la LAD, sont interdits;
   • La politique des cadets des Forces canadiennes se trouve dans l'OAIC 13-23.